Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GAUTHIER Christophe

Numéro de dépôt :
1717713
Date de dépôt :
05/11/1990
Lieu de dépôt :
NEUFCHATEL EN BRAY
Date d'expiration :
05/11/2000
Marque figurative de GAUTHIER Christophe

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 novembre 1990 par GAUTHIER Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEUFCHATEL EN BRAY), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GAUTHIER Christophe, domicilié(e) Route de Maintru, 76660 OSMOY SAINT VALERY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1717713.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 novembre 2000.

GAUTHIER Christophe a également déposé les autres marques suivantes : LE CHARDON DU MORVAN , DS DIAM'SHELTER , DES BAISERS DE DIAMANTS POUR LA PAIX DANS LE MONDE , MYLOR , MUSIC ACTION , F I T Facilitateurs des Intelligences au Travail , SELER Société Européenne de l'Energie Renouvelable , SPOT , DiamCardOne , &moi


GAUTHIER Christophe - Route de Maintru, 76660 OSMOY SAINT VALERY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-24

Gelée Royale.Gelées, Confitures, Pâtisserie et Confiserie, tous ces produits contenant du miel.Miel. Pollen,abeilles vivantes, fruits,plantes

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.